- Un sexagénaire a été condamné à une peine de six mois de prison avec sursis pour avoir harcelé un maire du Doubs via des messages textuels.
- Le procureur de Besançon, Cédric Logelin, a déclaré que la victime a reçu « plus de 500 SMS de menaces de mort et d’insultes » en une seule journée, jeudi.
- Ces messages constituaient une campagne de harcèlement intense et menaçante.
- La condamnation vise à sanctionner ce comportement jugé très grave par les autorités judiciaires.
Quick Summary
Un sexagénaire a été condamné à une peine de six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Besançon. Cette sanction fait suite à une série d'agressions verbales et de menaces proférées via des messages textuels à l'encontre d'un maire de Doubs.
Le procureur de la République de Besançon, Cédric Logelin, a confirmé les faits lors d'une déclaration à l'agence de presse. Il a précisé que la victime a subi un véritable assaut numérique.
Le Verdict du Tribunal
Le tribunal correctionnel de Besançon a rendu sa décision ce jeudi concernant un sexagénaire accusé de harcèlement moral et de menaces. Le juge a estimé que les actes commis justifiaient une sanction pénale ferme, mais a opté pour une peine avec sursis.
Cette décision judiciaire intervient après l'examen des preuves matérielles rapportées par la victime. La nature des messages envoyés a été jugée particulièrement violente par le parquet.
plus de 500 SMS de menaces de mort et d’insultes— Cédric Logelin, Procureur de Besançon
Le Harcèlement par SMS
Les faits reprochés au prévenu sont d'une intensité rare. Selon les déclarations du procureur Cédric Logelin, l'édile a reçu « plus de 500 SMS de menaces de mort et d’insultes ».
Cet envoi massif de messages s'est produit en une seule journée, jeudi, créant une atmosphère de terreur pour l'élu local. Le contenu des SMS comprenait :
- Des insultes répétées et violentes
- Des menaces de mort explicites
- Un acharnement ciblé contre la personne morale
La Réaction de l'Autorité Publique
La parole du magistrat a été sans appel pour décrire la gravité de la situation. Cédric Logelin, procureur de Besançon, a qualifié l'incident de manière claire et factuelle lors de son intervention publique.
Il a déclaré à l'agence de presse : « plus de 500 SMS de menaces de mort et d’insultes ». Cette citation met en exergue l'ampleur du harcèlement subi par l'élu local du Doubs.
Conséquences et Contexte
Cette affaire s'inscrit dans un contexte d'inquiétude croissante concernant la sécurité des élus locaux en France. Les agressions, qu'elles soient physiques ou numériques, sont de plus en plus sanctionnées par la justice.
La peine prononcée, bien que suspendue, constitue un signal fort envoyé aux auteurs de harcèlement en ligne. Elle rappelle que la loi protège les représentants de l'État dans l'exercice de leurs fonctions.
Frequently Asked Questions
Quelle peine a été prononcée ?
Le sexagénaire a été condamné à six mois de prison avec sursis.
Combien de SMS ont été envoyés ?
Plus de 500 SMS de menaces de mort et d'insultes ont été reçus par la victime.
