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Points Clés

  • La nouvelle méthode de calcul de la redevance de recyclage est entrée en vigueur le 1er décembre 2025.
  • La puissance du moteur est désormais un facteur de calcul, aux côtés de la cylindrée et de l'année de fabrication.
  • Les changements s'appliquent aux personnes physiques important des véhicules pour un usage personnel.

Résumé Rapide

À compter du 1er décembre 2025, la méthode de calcul de la redevance de recyclage pour les voitures particulières a changé. Auparavant, le calcul reposait principalement sur la cylindrée et l'année de fabrication. Les nouvelles règles introduisent la puissance du moteur comme troisième facteur influençant le montant total dû.

Ces changements s'appliquent à toutes les personnes important des véhicules pour un usage personnel. La méthode de calcul mise à jour vise à moderniser la structure des frais. Les personnes prévoyant d'importer des voitures doivent désormais tenir compte de la puissance du moteur en plus de la cylindrée et de l'année lors de l'estimation des coûts. La réglementation cible spécifiquement les personnes physiques important des véhicules pour un usage personnel. Le changement est entré en vigueur au début du mois de décembre 2025.

Principaux Changements au Calcul

À partir du début du mois de décembre 2025, le calcul de la redevance de recyclage pour les véhicules de tourisme a subi une révision importante. La nouvelle méthodologie ajoute la puissance du moteur à la liste des variables utilisées pour déterminer le montant final. Auparavant, le calcul reposait sur deux critères principaux : la cylindrée et l'année de production du véhicule.

L'inclusion de la puissance du moteur signifie que les véhicules avec des spécifications de performance plus élevées peuvent voir des montants de frais différents par rapport aux calculs précédents. Cette ajustement affecte le coût total d'importation d'un véhicule. Le changement est effectif immédiatement pour toutes les transactions concernées.

Qui est concerné ?

Les modifications au calcul des frais concernent spécifiquement les individus important des voitures pour un usage personnel. Les citoyens privés qui amènent des véhicules dans le pays sont désormais soumis à ce nouveau calcul à trois facteurs. La réglementation cible la démographie des importateurs privés plutôt que les entités commerciales.

Toute personne prévoyant d'importer un véhicule pour un usage personnel après le 1er décembre 2025 doit vérifier les nouvelles implications en matière de coût. Le changement de méthodologie de calcul a un impact sur la planification financière de ces importations. Il est essentiel que les importateurs soient au courant de ces mises à jour réglementaires.

Calendrier et Mise en œuvre

Les nouvelles réglementations sont officiellement entrées en vigueur le 1er décembre 2025. Cette date marque la transition de l'ancien système de calcul vers le nouveau. Toutes les importations traitées à cette date ou après sont soumises aux règles mises à jour.

Il n'y a aucune indication d'une période de grâce ou d'une application rétroactive pour les véhicules importés avant cette date. La mise en œuvre est stricte et s'applique à la période fiscale en cours. Les importateurs doivent s'assurer que toute la documentation reflète les nouvelles exigences.